Mentions légales et crédits

Pour toute correspondance : CNVA, BP 19061, 30972 Nîmes Cedex 9.

Le présent site www.le-conservatoire.com est la propriété du Conservatoire National des Véhicules Anciens.
Adresse email : webmaster [à] le-conservatoire.com (Remplacer [à] par @ : précaution contre le spam). Formulaire de contact disponible sur cette page.
Directeur de la Publication : Monsieur Luc Maurel (04 66 21 39 85).
Prestataire d’hébergement du site : SAS OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix.

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois et dispositions relatives à la mise en place et à l'activité d'un site Internet.

Traitement des données à caractère personnel
Suite à la modification des textes en 2006, le site www.le-conservatoire.com n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous pouvez cependant exercer votre droit droit d'accès aux données vous concernant, ainsi que de modification et de rectification de celles-ci (adresse email fournie sur le formulaire de contact) en nous adressant un mail à webmaster [à] le-conservatoire.com (Remplacer [à] par @ : précaution contre le spam), ou en prenant contact avec nous sur cette page.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constitutifs du site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit est interdite. Sans que cette liste ne soit limitative, cette interdiction s’étend notamment à tout élément rédactionnel, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, de quelque nature qu’ils soient. Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. L’utilisateur accepte que tout document adressé au site www.le-conservatoire.com puisse faire l’objet de modifications, publications, transmissions, éditions, retirages par le Conservatoire National des Véhicules Anciens. L’utilisateur garantit également que les documents transmis sont libres de tout droit d’auteur.

Utilisation du site
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.le-conservatoire.com, son logiciel de navigation peut recevoir des cookies. Un cookie est un bloc de données inoffensif qui ne permet pas d'identifier l’utilisateur mais qui sert à suivre sa navigation sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation de l’utilisateur permet de lui indiquer la présence d'un cookie et éventuellement de le refuser. Il est rappelé à l'utilisateur qu’en dehors des pages sécurisées dont l’adresse débute par “https://”, la confidentialité des correspondances n'est pas garantie sur le réseau Internet et qu'il lui appartient de prendre toutes mesures appropriées afin de protéger ses données ou logiciels d'éventuels virus.

Exploitation des données du site
Les utilisateurs du site www.le-conservatoire.com sont tenus de s'abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée à but commercial ou non, d’informations nominatives figurant sur le site, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Liens hypertextes
Le site www.le-conservatoire.com peut proposer des liens vers d'autres sites Internet. Nous indiquons toujours vers quel site nous dirigeons l’utilisateur. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.le-conservatoire.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de son éditeur.

Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.le-conservatoire.com. En revanche, les pages de www.le-conservatoire.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. En outre, tout lien, même autorisé, devra être retiré sur simple demande de www.le-conservatoire.com.

Responsabilités
Le Conservatoire National des Véhicules Anciens prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et une information fiable. Aucune garantie explicite ou implicite n'est néanmoins apportée sur ce sujet. Le Conservatoire National des Véhicules Anciens ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l'utilisation ou de l'interprétation des informations contenues sur le site www.le-conservatoire.com.

Forums de discussion
L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site www.le-conservatoire.com pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit. Les forums ne doivent être utilisés que de manière non commerciale. Sauf accord exprès, l’utilisateur n’est pas autorisé à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds. Le Conservatoire des Véhicules Anciens se réserve le droit d’effacer, de déplacer ou de modifier à sa seule discrétion les messages inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages.

Moteur du site : Drupal - Thème (modifié) : Bluemasters - (voir site "drupal.org"). Site optimisé pour les navigateurs récents (HTML5) prenant en charge le redimensionnement des pages (responsive design).